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Marques déposées par GUILBERT Marcel
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PÉPÈRE JAUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PÉPÈRE JAUNE
GUILBERT Marcel

Numéro de dépôt :
1389455
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
16/12/1996

Présentation de la marque PÉPÈRE JAUNE

Déposée le 16 décembre 1986 par GUILBERT Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « PÉPÈRE JAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GUILBERT Marcel, domicilié(e) rue des Fleurs, 37380 MONNAIE. - France.

La marque PÉPÈRE JAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÉPÈRE JAUNE est expirée depuis le 16 décembre 1996.

GUILBERT Marcel a également déposé les autres marques suivantes : TORQUAY , ARUNDEL , RYDE , PÉPÈRE MOLION , PEPERE GUILBERT , FAREHAM , SOUVENIR DE MARIA GOBINET , FOWEY , YAPTON , AMBERLEY


GUILBERT Marcel - rue des Fleurs, 37380 MONNAIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment les chrysanthèmes.